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Article 9 - Responsabilités

La responsabilité de FIRST RACING ne pourra être retenue en cas de manquement à l'une des obligations contractuelles qui lui incombent du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française.

En aucun cas la responsabilité de FIRST RACING ne pourra être engagée pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du site ou de la conclusion du contrat de vente entre les Parties.

La responsabilité de FIRST RACING ne pourra être engagée pour quelque dommage immatériel ou corporel qui pourrait résulter d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés.

La responsabilité de FIRST RACING ne saurait être engagée pour tous les dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet (coupure, virus).

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